Conditions générales d'utilisation
Les présentes conditions régissent l'accès et l'utilisation du site glass-systems.fr.
1. Objet
Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) ont pour objet de définir les modalités de mise à disposition du site et les conditions d'utilisation par l'utilisateur. En accédant au site, l'utilisateur accepte sans réserve les présentes CGU.
2. Accès au site
Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d'un accès à Internet. Les frais liés à l'accès (matériel, connexion) sont à la charge de l'utilisateur. Glass Systems s'efforce d'assurer l'accessibilité du site 24h/24 mais ne saurait être tenue responsable d'une interruption, notamment pour maintenance, mise à jour ou cas de force majeure.
3. Contenu et rôle du site
Le site est un site vitrine présentant les gammes et solutions distribuées par Glass Systems. Les informations, visuels et estimations tarifaires fournis (notamment via les configurateurs) sont donnés à titre indicatif et ne constituent pas un devis ni une offre contractuelle. Glass Systems ne vend pas directement aux particuliers et n'assure pas la pose des produits ; celle-ci est réalisée par des installateurs partenaires indépendants.
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu du site est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation préalable est interdite. Voir les mentions légales.
5. Responsabilité
Glass Systems s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées mais ne saurait garantir qu'elles soient exhaustives, complètes ou à jour. L'utilisateur reste seul responsable de l'usage qu'il fait des informations du site. Glass Systems ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site.
6. Liens hypertextes
Le site peut renvoyer vers des sites tiers dont Glass Systems ne maîtrise pas le contenu et pour lesquels elle décline toute responsabilité.
7. Données personnelles
Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité.
8. Droit applicable
Les présentes CGU sont soumises au droit français. Tout litige relève de la compétence des tribunaux du ressort du siège social de Glass Systems, sous réserve des dispositions légales impératives.

























































